Conformité REACH

Le règlement CE n° 1907/2006, connu sous le nom de REACH (Registration, Evaluation, Authorization, and Restriction of Chemicals), vise à protéger la santé humaine et l’environnement par la réglementation des substances chimiques.

Déclaration de conformité à REACH

QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova ont demandé à un cabinet de conseil européen indépendant de déterminer si nous sommes obligés, en vertu de REACH, d’enregistrer nos produits chimiques d’impression (toner, tambour, cartouches d’encre, etc.) et nos fournitures de supports de transfert thermique, afin d’importer et de distribuer ces produits en Europe.

Nous constatons que QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova ne sont pas obligés, en vertu de REACH, de pré-enregistrer les substances utilisées dans nos fournitures d’impression pour les raisons suivantes :

  • Les encres d’impression QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova, y compris les cartouches à jet d’encre, les cartouches et tambours de toner et les supports en polyester, sont tous considérés comme des articles et sont donc exemptés de REACH. En outre, comme tous les matériaux d’étiquetage sont définis comme des articles, les étiquettes QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova sont également exemptées de REACH.
  • Les cartouches de toner QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova, les tambours d’image et les cartouches à jet d’encre ne contiennent aucune des SVHC (substances extrêmement préoccupantes). Certains rubans de transfert thermique peuvent contenir des SVHC. Dans ce cas, le nom de la substance, la concentration et les informations sur la sécurité et la manipulation sont disponibles sur demande.
  • Aucune des substances contenues dans les encres et toners QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova ne dépasse actuellement le seuil d’une tonne par an.
  • Les substances contenues dans les cartouches et les fûts ne doivent pas être préenregistrées, même si le volume des importations dépasse une tonne par an.

QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova continueront à surveiller l’importation de nos produits en Europe. Lorsque le volume d’une substance chimique importée dépassera une tonne par an, QuickLabel, TrojanLabel et AstroNova réévalueront notre statut d’enregistrement.

Date de révision : 19 mai 2016